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La taxe d'apprentissage

En versant la taxe d’apprentissage à l’ENSAL devenue contribution unique à la formation professionnelle et à l’alternance, vous soutenez la formation des architectes de demain en leur permettant d’évoluer dans des conditions optimales, d’avoir accès à du matériel de qualité et adapté aux évolutions des métiers auxquels forme l’École.

Soutenez la formation des futurs architectes


Les ressources issues de la taxe d’apprentissage viennent compléter le financement que l’État apporte à l’établissement et elles sont exclusivement affectées à la pédagogie. En 2021, la taxe d'apprentissage a permis de financer les voyages d'études et des visites pédagogiques qui ont à nouveau pu être organisés, les étudiants en ayant été privés du fait de la crise sanitaire.

L’ENSAL remercie chaleureusement toutes les entreprises qui ont soutenu ces projets. Leur contribution est une aide précieuse pour maintenir la qualité des études en architecture proposée par notre établissement aux futurs professionnels de l’aménagement.

COMMENT VERSER LA TAXE D’APPRENTISSAGE A L'ENSAL ?


L’ENSAL est habilitée à recevoir les dépenses libératoires des entreprises, soit 13% du produit de la taxe d’apprentissage due (aussi appelé « solde » ou « nouveau barème »).

Pour les entreprises, les modalités de versement sont les suivantes :

1. Estimer le montant de la taxe d’apprentissage à partir de la masse salariale Le mode de calcul reste inchangé en 2022 par rapport à 2021. En 2022, les 0,68% sont calculés sur la base de la Masse Salariale Brute (MSB) 2021.

2. Envoyer le formulaire de versement (à télécharger sur le site de l’ENSAL) dûment renseigné à l’ENSAL
- par courrier :
École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon
A l’attention de Béatrice CASTOR, Service financier
3 rue Maurice Audin
69120 Vaulx-en-Velin

- par courriel : beatrice.castor@lyon.archi.fr

3. Verser la contribution directement à l’ENSAL entre le 1er mars et le 31 mai 2022
(voir les coordonnées bancaires indiquées dans le formulaire de versement)
À la réception du versement, l’ENSAL fera parvenir à l’entreprise une attestation, précisant la date de paiement et son montant.